Si vous souhaitez en savoir plus ou si vous devez plancher sur le droit dans le domaine de la culture, vous trouverez quelques ouvrages importants qui pourront vous intéresser. Nous avons malheureusement constaté dans nos recherches que les ouvrages dans ce domaine sont bien plus nombreux en langue allemande qu’en français.
Nous vous recommandons par conséquent de consulter la page en allemand de la rubrique littérature où vous trouverez un vaste choix de livres pratiques dans le domaine de la culture et du droit. N’hésitez pas à nous indiquer par mail d’autres publications en français dont vous auriez connaissance.
Indication: À notre connaissance, il n’existe actuellement pas d’ouvrages spécifiques traitant de questions juridiques dans le domaine des arts de la scène | spectacle | théâtre. Si vous deviez toutefois connaître l’une ou l’autre publication à ce sujet (livre, thèse ou semblable), nous vous serions reconnaissants de nous en faire part par mail.
GÉNÉRAL
Le nouveau droit d’auteur | Barrelet, Egloff
La loi sur le droit d’auteur révisée est entrée en vigueur le 1er avril 2020. Cette révision a introduit de nouveaux droits à rémunération ainsi que des restrictions supplémentaires au droit d’auteur. La protection contre les utilisations non autorisées d’œuvres et d’autres objets protégés sur internet est renforcée. Grâce à l’instrument de la licence collective étendue, la limite entre gestion individuelle et collective est redéfinie et devient par la même occasion plus souple.
La nouvelle édition de ce commentaire décrit l’historique et explique le contenu des dispositions légales révisées. La systématique qui sous-tend la loi est rendue plus claire par l’adjonction de remarques préliminaires aux chapitres les plus importants. En outre, les commentaires des articles préexistants ont été complétés et mis à jour.
Éditeur : Stämpfli Verlag, 2021, 4e édition revue et mise à jour
628 Pages
ISBN: 978-3-7272-1913-9
Dessemontet | Le droit d’auteur
En 1992, la Suisse s’est dotée d’une nouvelle loi sur le droit d’auteur, après une trentaine d’années de travaux préparatoires. Entrée en vigueur le 1er juillet 1993, cette loi a suscité commentaires, jurisprudence et enseignements dont le professeur François Dessemontet tente maintenant la synthèse. L’auteur est un spécialiste de la propriété intellectuelle. Il a présidé la troisième commission d’experts chargée de la révision de la loi sur le droit d’auteur. L’accent a été mis sur les exemples concrets, qui seront utiles au praticien. Une attention particulière a été portée au rôle du droit d’auteur face aux nouvelles techniques, aux réseaux électroniques, au développement des bases de données et du multimédia. L’environnement numérique conduit à la mondialisation de la propriété intellectuelle, dont témoignent des références au droit des principaux pays occidentaux, ainsi que la présentation du droit international privé et du droit européen. Des références bibliographiques complètes et des index fouillés parachèvent l’exposé.
Editeur : CEDIDAC, 1999
IBAN : 2-88197-038-9
Pages : 1067
MUSIQUE
Rockproof 2.017
Rockproof est un manuel gratuit édité sous forme numérique (e-book), destiné aux groupes et aux artistes émergents évoluant dans les musiques actuelles. Edité par l’association RFV Basel, Rockproof est une sorte de GPS des milieux musicaux servant aux groupes, aux musiciens et au music business dans son ensemble.
Publié premierment en mai 2011, Rockproof est régulièrement adapté aux changements survenant dans le music business. Depuis 22’000 utilisateurs ont déjà fait usage de Rockproof. Rockproof sert avant tout à la scène musicale du nord-ouest de la Suisse. Mais de nombreux chapitres, des astuces et des infos peuvent intéresser les groupes de manière générale ou les personnes désireuses de se lancer dans le music business. 11 chapitres dissèquent la vie dans un groupe et les activités du music business.
Rockproof propose d’innombrables liens renvoyant vers d’autres sites d’information, ainsi que des codes QR pouvant être photographiés à l’aide d’un smartphone et amenant directement vers la cible reliée. Rockproof a été écrit par des spécialistes du music business. Les informations qui y figurent sont éprouvées et de première main.
La version actualisée de Rockproof est disponible en téléchargement gratuit sur le site web de RFV.
Les contrats de la musique | Bouvery
Le monde de la musique est complexe et la mutation numérique ne le simplifie pas.
Les intervenants sont nombreux : auteurs, artistes-interprètes, agents artistiques, éditeurs de musique, producteurs de disques, entrepreneurs de spectacles, producteurs audiovisuels et, plus récemment, distributeurs en ligne, portails, hébergeurs, etc.
Autant d’acteurs différents aux rôles parfois méconnus qui nouent entre eux des relations encadrées par le droit et la pratique au travers du contrat.
Cet ouvrage, qui fut le premier publié dans ce domaine, a entièrement été réactualisé à l’aune des révisions législatives et des jurisprudences les plus récentes.
Pierre-Marie Bouvery nous propose avec Les Contrats de la musique les clefs essentielles des rapports contractuels entre les partenaires dans les différents secteurs de la musique que sont notamment l’édition musicale, la production phonographique, le spectacle vivant, la gestion de carrière, la production audiovisuelle et la musique en ligne, sans oublier le cas particulier des contrats 360°.
Partant d’exemples tirés des principaux contrats, il décrit, avec précision et dans un langage clair, le rôle et les obligations de chacun sous l’angle juridique et financier.
Conçu pour servir tous les acteurs de la musique, il s’adresse en premier lieu aux auteurs, éditeurs, interprètes, producteurs, managers, startups, etc. qui désirent professionnaliser leurs pratiques. Puisse cet ouvrage les aider à mieux gérer le succès auquel le talent et la passion les feront parvenir.
Éditeur : Editions Irma – 7e édition – Janvier 2020
ISBN: 978-2367480473
Pages : 544